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C-15, r. 1 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des chimistes du Québec

Article 5.01
Versions de la disposition

Texte complet
5.01. Le président fixe la date, le lieu et l’heure des réunions du comité exécutif.
R.R.Q., 1981, c. C-15, r. 1, a. 5.01.
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